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Place de la Révolution Française |
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Tél. : 03 84 21 98 50 |
Du lundi au vendredi : |
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| Domaines | Compétences |
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| santé et environnement |
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En consultant ces liens, vous avez accès à un descriptif plus détaillé de nos missions dans les trois domaines et aux contrôles effectués. |
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La direction départementale des services vétérinaires est un service déconcentré du Ministère de l'Agriculture, de l'Alimentation, de la Pêche et de la Ruralité. La DDSV du Territoire de Belfort assure ses missions à l'échelle du département sous l'autorité du préfet. Pour remplir ces missions, la DDSV compte huit personnes. Elle veille à la bonne application de la réglementation dans les domaines qui la concerne, à savoir :
Vous pouvez visualiser l'organigramme de la DDSV 90
Vous pouvez également trouver sur ce site des renseignements sur la réglementation concernant :
- les animaux : La rubrique "animaux de compagnie" destinée au grand public apporte aux particuliers des informations pratiques sur les droits et les devoirs du "maître".
- La rubrique "animaux" destinée aux entreprises intéresse plus particulièrement les professionnels en lien avec les animaux.
Toutefois, certaines informations concernent également des réglementations applicables à certaines amateurs ou particuliers, comme par exemple :
- la détention d'animaux de ferme ou de chevaux concernant les professionnels et les particuliers
- le dressage de chiens exercé dans un cadre associatif
- la détention de certaines espèces de la faune sauvage
Les Maires trouveront également la réglementation concernant la divagation des animaux.
Dans la rubrique destinée au citoyen, figure la conduite à tenir au cas où vous pensez être victime d'une intoxication alimentaire.
Les professionnels des métiers de bouche ont accès ici à la réglementation qui les concerne.
Une information destinée plus particulièrement aux Maires, conseillers généraux et régionaux , traite de la réglementation en restauration collective.
Plan du site
