Annonces légales

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Avis de marché public : réfection étanchéité de toiture et changement de menuiseries extérieures
La préfecture du Territoire de Belfort publie un avis de marché public
concernant la réfection de l’étanchéité de toiture et le changement de menuiseries extérieures sur le bâtiment de l’Inspection Académique du Territoire de Belfort
Fichier attaché :
Dernière modification 15/05/2012 15:01.
Législatives : remboursement des frais
11/05/2012 12:36:
L'arrêté préfectoral ci-joint fixe les tarifs maxima admis au remboursement des frais d'impressions et d'affichage des documents pour les élections l...
Récépissé loi sur l'eau: canalisation d'eaux usées dans la rivière le Douce à Essert
04/05/2012 13:41:
Le 25 avril 2012 a été délivré à la communauté de l'agglomération Belfortaine, un récépissé de dossier de déclaration concernant le renouvellement d'u...
Élections législatives : note à l'attention des imprimeurs et transporteurs
30/04/2012 11:46:
Élections législatives des 10 et 17 juin 21 : note à l'attention des imprimeurs et transporteurs
Avis de marché public (suite 2)
27/04/2012 13:40:
La préfecture du Territoire de Belfort publie un avis de marché public concernant la mise aux normes des installations électriques dans ses locaux.
Avis de marché public (suite)
02/05/2012 10:45:
La préfecture du Territoire de Belfort publie un avis de marché public concernant la mise aux normes des installations électriques dans ses locaux.
Avis de marché public
27/04/2012 11:19:
La préfecture du Territoire de Belfort publie un avis de marché public concernant la mise aux normes des installations électriques dans ses locaux.
Conducteur de taxi : résultats de l'UV3
16/04/2012 10:12:
La liste des candidats admis à l'UV3 du certificat de capacité professionnelle de conducteur de taxi a été établie par arrêté préfectoral du 12 avril...
Avis de marché public
02/04/2012 17:46:
La préfecture du Territoire de Belfort publie un avis de marché public concernant la fourniture, l'installation, la mise en œuvre et la recette techn...
Déclaration loi sur l'eau: restructuration du site des forges à Grandvillars
30/03/2012 11:24:
Le 29 mars 2012 a été délivré à la SODEB un récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord pour le commencement des travaux concernant la...

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