Ci-dessous la liste des RAA  classés par ordre chronologique inverse, par rapport à leur date de publication. Tous ces documents sont consultables en ligne, au format pdf, cliquez sur le lien...

2010

• Juin 2010 : première partie, deuxième partie, troisième partie, quatrième partie
  
• Mai 2010
  
• Avril 2010 : première partie, deuxième partie, troisième partie, quatrième partie
  
• Mars 2010 : première partie, deuxième partie, troisième partie, quatrième partie, cinquième partie, sixième partie, septième partie
  
• Février 2010 : première partie, deuxième partie
  
• Janvier 2010 : première partie, deuxième partie, troisième partie
  

• Juin 2010 - Recueil des actes administratifs spécial portant autorisation du grand rassemblement dit "LES EUROCKEENNES"
  
• Juin 2010 - Recueil des actes administratifs spécial délégation de signature Préfecture de Belfort
  
• Juin 2010 - Recueil des actes administratifs spécial délégations de signature DIRECCTE
  
• Mai 2010 -  Recueil des actes administratifs spécial création et modification de la composition du conseil départemental de l'environnement et des risques sanitaires et technologiques (CODERST).
  
• Mars 2010 - Recueil des actes administratifs spécial délégations de signature - Ordonnancement secondaire
• Février 2010 - Recueil des actes administratifs spécial délégations de signature
• Février 2010 - Recueil des actes administratifs spécial - Organisation de la Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations et de la Direction départementale des territoires
• Janvier 2010 - Recueil des actes administratifs spécial - Délégations de signature et organisation de la DREAL de Franche-Comté
• Janvier 2010 - Recueil des actes administratifs spécial - Délégation de signature

2009

• Décembre 2009 - Recueil des actes administratifs spécial - Convention transfert du Parc de l'Equipement (La liste des annexes est consultable à la Direction départementale de l'Equipement et de l'Agriculture, future Direction départementale des Territoires, sise Place de la Révolution Française à Belfort.)
• Novembre 2009 - Recueil des actes administratifs spécial - Vaccination contre virus grippal A (H1N1)
• Novembre 2009 - Recueil des actes administratifs spécial - Arrêté portant abrogation de la limitation provisoire des usages de l’eau
• Octobre 2009 - Recueil des actes administratifs spécial - Arrêté portant limitation provisoire des usages de l'eau
• Septembre 2009 - Recueil des actes administratifs spécial délégation de signature
• Décembre 2009 : première partie, deuxième partie, troisième partie, quatrième partie, cinquième partie, sixième partie
  
• Novembre 2009 : première partie, deuxième partie, troisième partie
  
• Octobre 2009 : première partie, deuxième partie
  
• Septembre 2009 : première partie, deuxième partie, troisième partie, quatrième partie, cinquième partie
• Août 2009 : première partie, deuxième partie
• Juillet 2009 : première partie, deuxième partie, troisième partie, quatrième partie, cinquième partie, sixième partie
  
• Juin 2009
• Mai 2009
• Avril 2009
• Mars 2009

• Mars 2009 - Recueil des actes administratifs spécial délégations de signatures
• Janvier 2009 - RAA spécial délégations de signature - Jean-Benoît ALBERTINI
• Janvier 2009 - RAA spécial délégation de signature – Chargé de l’administration de l’Etat - Philippe LERAITRE

2008

• Novembre 2008
• Août 2008
• Juin 2008
• Mai 2008
• Avril 2008
• Février 2008
• Janvier 2008

• Octobre 2008 - RAA spécial - Elections prudhomales
• Septembre 2008 - RAA spécial - Délégation de signature
• Avril 2008 - RAA spécial

2007

• Décembre 2007
• Octobre 2007 : première partie, deuxième partie
• Septembre 2007
• Août 2007
• Juillet 2007
• Juin 2007
• Mai 2007
• Avril 2007 : première partie, deuxième partie
• Mars 2007
• Février 2007
• Janvier 2007

• Novembre 2007 - spécial signature
• Octobre 2007 - spécial signatures
• Octobre 2007 - special composition CESR
• Mai 2007 - spécial élections législatives
• Février 2007 - spécial publicité

2006

• Décembre 2006
• Novembre 2006
• Septembre 2006
• Août 2006
• Juillet 2006
• Juin 2006
• Mai 2006
• Avril 2006
• Mars 2006
• Février 2006
• Janvier 2006

• Décembre 2006 - spécial transferts de compétences
• Juin 2006 - RAA spécial concours
• Juillet 2006 - RAA special - Délégation de signature
• Janvier 2006 - RAA spécial - Délégation de signature

2005

• Décembre 2005
• Octobre 2005
• Septembre 2005
• Juillet 2005
• Juin 2005
• Mai 2005
• Avril 2005
• Mars 2005
• Février 2005
• Janvier 2005

• Décembre 2005 - RAA spécial - Transfert des routes nationales au Conseil Général
• Décembre 2005 - RAA spécial
• Septembre 2005 - RAA spécial
• Délégation de signature à M. Philippe DIEUDONNE, Secrétaire Général de la Préfecture du Territoire de Belfort
• Liste, par commune, des conseillers municipaux, maires et adjoints - RAA de mars 2001 actualisé en juin 2005
• Mai 2005 - recrutement sans concours - RAA spécial
• Avril 2005 - recrutement sans concours - RAA spécial

2004

• Décembre 2004